Les présentes CGV encadrent les ventes réalisées sur le site https://toothgemsworld.com (ci-après le « Site »). La validation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV via la case « Lu et accepté les Conditions Générales de Vente ».
Langue – Version faisant foi
Les présentes CGV sont rédigées en français. En cas de traduction, seule la version française fait foi en cas de contradiction, d’erreur de traduction ou de divergence d’interprétation.
Tooth Gems World est une marque exploitée par J & K Entreprise, SARL au capital social de 1 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 952 621 456.
Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
SIREN : 952621456 – TVA intracommunautaire : FR37952621456
Contact : contact@toothgemsworld.fr
Marque
Tooth Gems World est une marque exploitée commercialement sur plusieurs territoires. Les protections, usages et disponibilités peuvent varier selon les pays.
Vendeur ≠ fabricant
Sauf indication contraire sur la fiche produit, Tooth Gems World agit en qualité de vendeur/distributeur. Les produits sont fabriqués par des fabricants tiers. Le client s’engage à respecter les IFU, notices et recommandations du fabricant.
2.1. Accès réservé aux professionnels
L’accès et l’utilisation du Site sont réservés aux clients professionnels agissant dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. En passant commande, le client déclare et garantit agir en tant que professionnel et acheter pour les besoins exclusifs de son activité. Le client confirme que l’achat est réalisé uniquement pour son activité professionnelle et non pour un usage personnel ou domestique.
Les produits proposés hors DIY sont destinés à des professionnels formés. Le client s’assure disposer des compétences, autorisations et formations nécessaires, et utilise les produits sous sa seule responsabilité.
Tout client dont la commande n’est pas exclusivement composée de produits de la Gamme DIY est réputé agir en qualité de client professionnel au sens des présentes CGV.
2.1 bis. Déclaration de qualité – Opposabilité
En validant sa commande sur un Site réservé aux professionnels, le client déclare agir en qualité de client professionnel au sens des présentes CGV (activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale) et acheter exclusivement pour les besoins de cette activité. Sauf commande composée exclusivement de produits de la Gamme DIY, le client est réputé professionnel et ne peut pas, après la commande, se prévaloir de la qualité de consommateur afin d’obtenir l’application de règles propres aux consommateurs, notamment lorsque ses déclarations, son usage, ses informations de facturation ou la nature des produits commandés démontrent un achat à usage professionnel.
2.2. Exception – Clients particuliers
L’exception « client particulier » ne s’applique que lorsque la commande contient exclusivement des produits issus de la collection : « KITS DIY DE STRASS DENTAIRE » (ci-après la « Gamme DIY »).
2.3. Mélange DIY + autres produits
Si une commande contient des produits DIY et des produits hors DIY, le client est requalifié en client professionnel et relève du régime « professionnel ».
Tooth Gems World se réserve le droit de vérifier à tout moment les informations fournies par le client et de refuser toute commande ne répondant pas à ces critères.
Les caractéristiques essentielles des produits (description, contenu, usage, précautions, compatibilités, conditions de stockage, etc.) sont disponibles sur les fiches produits. Les visuels sont non contractuels (variations possibles de rendu/couleur selon les écrans).
3.1. Produits esthétiques et produits réglementés
Les produits vendus sur le Site peuvent inclure :
Le client reconnaît que la sélection du produit, le protocole, l’utilisation, la mise en œuvre et les résultats relèvent de sa seule responsabilité, dans le respect des réglementations applicables dans son pays/zone d’exercice et conformément aux instructions figurant sur la fiche produit.
3.2. Rôle du Vendeur – Distributeur / non-fabricant
Tooth Gems World agit, selon les références, en qualité de distributeur et/ou de revendeur de produits fournis par des fabricants tiers. Sauf indication expresse contraire sur la fiche produit, Tooth Gems World n’est pas le fabricant des produits vendus.
Les informations techniques, notices, instructions d’utilisation (IFU), précautions, conditions de stockage et données de conformité (dont, le cas échéant, marquage et documentation CE) sont établies sous la responsabilité du fabricant. Tooth Gems World met à disposition, lorsque applicable, les éléments communiqués par le fabricant via la fiche produit et/ou sur demande.
Le client demeure seul responsable de la sélection des produits, du respect des IFU, du protocole fabricant, des conditions de mise en œuvre, ainsi que de la conformité de son utilisation avec la réglementation applicable dans son pays/zone d’exercice.
3.3. Respect des IFU / protocole fabricant
Le client s’engage à utiliser chaque produit conformément aux IFU, notices, fiches techniques, étiquetages et recommandations du fabricant, ainsi qu’aux bonnes pratiques applicables. En cas de contradiction entre un usage envisagé par le client et les IFU, les IFU prévalent.
3.4. Documents professionnels spécifiques
Le client professionnel est invité à nous contacter avant toute commande s’il a besoin de documents spécifiques relatifs aux produits dans le cadre de son activité professionnelle, notamment fiches de sécurité, fiches techniques, informations de traçabilité, documents de conformité ou tout autre document requis pour son propre usage professionnel.
Il appartient au client professionnel de vérifier, avant la finalisation de sa commande, que les documents disponibles, les caractéristiques des produits et les informations indiquées sur les fiches produits correspondent à ses besoins, à son protocole, à ses obligations professionnelles et à la réglementation applicable à son usage.
L’absence de transmission d’un document complémentaire spécifique après commande ne constitue pas, à elle seule, un motif d’annulation, de retour ou de remboursement, dès lors que les produits livrés sont conformes à la commande et aux informations indiquées sur les fiches produits.
Les prix affichés sur le Site sont indiqués dans la devise proposée au moment de l’achat. Ils peuvent être modifiés à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
TVA locale : par défaut, la TVA appliquée correspond à la TVA du pays de destination lorsque le Site la collecte. Exonération intracommunautaire : si le client fournit un numéro de TVA intracommunautaire valide au moment du paiement, une exonération peut s’appliquer selon la réglementation.
TVA communiquée après paiement : si le client transmet son numéro de TVA après le paiement, aucun remboursement/ajustement de TVA n’est effectué. Le client devait renseigner ses informations au moment de la commande.
Important : l’absence de numéro de TVA intracommunautaire au moment de la commande (et le fait que la TVA soit facturée) n’a pas pour effet de requalifier le client en consommateur/particulier au sens des présentes CGV. Cela impacte uniquement le traitement fiscal de la commande (TVA).
Expéditions hors UE : des taxes, frais de douane ou frais locaux peuvent être réclamés par les autorités du pays de destination. Ces frais sont à la charge exclusive du client et ne sont pas inclus dans le prix des produits ni dans les frais de livraison et ne sont pas remboursés par le vendeur.
La commande est définitive après validation du paiement et confirmation. Les commandes sont traitées en temps réel par la logistique. En conséquence, il n’est pas possible de modifier, annuler ou ajouter des produits une fois la commande confirmée.
Toute demande de correction (adresse, informations) doit être formulée dans les 30 minutes suivant le paiement et ne peut être garantie.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés sur le Site au moment de la commande (carte bancaire, PayPal, virement, solutions de paiement fractionné, etc.). Les paiements sont traités via des prestataires sécurisés. Selon votre banque/moyen de paiement, une authentification (3D Secure, biométrie, code unique, etc.) peut être requise.
7.1. Transporteurs
Les expéditions sont réalisées principalement via UPS, Chronopost, Colissimo et DHL (selon destination et option choisie).
7.2. Incoterm et frais
Les expéditions hors Union européenne et/ou hors espace Schengen sont réalisées selon l’Incoterm DAP. À ce titre, les éventuels droits de douane, taxes locales, frais, formalités, autorisations, licences ou documents d’importation exigés par les autorités du pays de destination restent à la charge exclusive du client/importateur.
Tout colis bloqué, refusé, retourné ou non livré en raison d’un refus, d’une absence de paiement des frais d’importation, d’une formalité non accomplie ou d’une autorisation, licence ou document d’importation non fourni par le client ne pourra faire l’objet d’un remboursement.
7.3. Délais
Les délais affichés sont donnés à titre indicatif à compter de la date d’expédition et peuvent varier (douanes, contrôles, saturation, événements indépendants de notre volonté). Aucun délai n’est garanti et aucun remboursement des frais d’expédition ne pourra être accordé en cas de retard.
Suivi transport – Vigilance du client
Après expédition, un lien de suivi est communiqué au client (par e-mail et/ou via son compte). Le client s’engage à consulter régulièrement ce suivi afin de prendre connaissance des éventuelles informations du transporteur (tentative de livraison, mise à disposition en point relais, demande d’informations complémentaires, etc.) et à agir dans les délais indiqués par le transporteur (notamment en cas de mise à disposition en point relais).
Ce rappel s’applique sans préjudice des règles impératives applicables aux consommateurs lorsque la commande est exclusivement composée de produits de la Gamme DIY.
7.4. Transfert des risques
Clients professionnels : les risques (perte, vol, avarie) sont transférés au client dès la remise des produits au transporteur.
Clients particuliers (commande exclusivement DIY) : le transfert des risques intervient à la remise effective des produits au client (ou au tiers désigné), sous réserve des dispositions impératives applicables.
7.5. Réception – Vérification et réserves
À la livraison, le client doit vérifier l’état du colis et son contenu. En cas d’anomalie (colis endommagé, ouvert, articles manquants, etc.), le client doit : (i) formuler des réserves précises et complètes auprès du transporteur selon la procédure applicable, (ii) conserver toute preuve utile (photos, étiquettes, emballages), (iii) et nous contacter dans les délais de réclamation indiqués à l’article 8.
Important : l’absence de réserves peut limiter ou retarder le traitement d’un dossier transport, notamment pour les clients professionnels. Pour les clients particuliers (commande exclusivement DIY), cela s’applique sous réserve des droits légaux impératifs applicables aux consommateurs.
7.6. Renvoi d’article (en remplacement) : une seule tentative
Un renvoi d’article (en remplacement) ne sera effectué qu’une seule fois à l’adresse renseignée lors de la commande. Si l’article renvoyé n’est pas récupéré par le client, le client perd son droit à un nouveau renvoi et/ou au remboursement.
La politique d’expédition complète et précise les présentes CGV pour tout ce qui concerne l’expédition et la livraison, notamment les frais, délais, zones desservies, suivi, mise à disposition en point relais, non-retrait et retour transporteur, et le client est invité à s’y référer avant toute commande : se référer à notre Politique d’expédition.
8.1. Commande non reçue : délai maximum de réclamation
Pour toute commande non reçue, la réclamation doit être effectuée au plus tard 1 mois après la date d’expédition / le délai annoncé. Passé ce délai, la demande ne pourra pas être prise en compte, notamment en raison des délais imposés par les transporteurs.
8.2. Commande incomplète : délai de signalement
Toute réclamation pour commande incomplète doit être signalée dans un délai de 48 heures après la livraison.
8.3. Dossier transporteur / enquête
En cas de litige transport (perte, vol, avarie, non-livraison), le client s’engage à fournir tous éléments demandés (attestation, photos, dépôt de plainte, etc.). Tout remboursement/renvoi lié à un litige transport interviendra uniquement après ouverture et clôture de l’enquête transporteur et analyse du dossier, sur la base des éléments communiqués par le transporteur et par le client.
Toute demande de retour doit être adressée par e-mail à contact@toothgemsworld.fr. Les produits doivent être inutilisés, dans leur état d’origine et dans l’emballage d’origine, sauf dispositions impératives contraires applicables aux consommateurs (DIY).
Lorsque le client est qualifié de particulier (commande exclusivement DIY), il dispose, lorsque la loi l’impose, d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales (notamment produits scellés pour hygiène ouverts, contenu numérique après exécution, etc.).
Les dispositions du droit de la consommation ne s’appliquent pas aux professionnels. Toutefois, à titre commercial, Tooth Gems World peut accepter un retour sous 14 jours sous réserve des exclusions ci-dessous et des conditions de la Politique de remboursement.
Pour des raisons d’hygiène, de sécurité et/ou de nature du produit, certains articles ne peuvent pas être retournés. Sont notamment non retournables/non remboursables :
Les frais de transport réellement supportés par Tooth Gems World pour l’expédition et, le cas échéant, le retour, ne sont pas remboursables et peuvent être déduits du remboursement, y compris lorsque ces frais sont supérieurs aux frais de livraison facturés au client.
Pour le détail complet (procédure, délais, exclusions, modalités) : se référer à notre Politique de remboursement.
Les garanties légales ci-dessous s’appliquent uniquement lorsque le client est qualifié de particulier (commande exclusivement DIY), conformément aux dispositions impératives applicables.
10.1. Garantie légale de conformité
Le client bénéficie de la garantie légale de conformité pour les biens vendus, dans les conditions prévues par la réglementation applicable. En cas de défaut de conformité, le client peut demander la mise en conformité du bien (réparation ou remplacement, selon les conditions applicables), ou, à défaut, une réduction du prix ou la résolution de la vente.
10.2. Garantie des vices cachés
Le client peut également agir au titre de la garantie des vices cachés dans les conditions prévues par la loi, lorsque le défaut rend le produit impropre à l’usage ou diminue fortement cet usage.
10.3. Mise en œuvre
Pour toute demande au titre d’une garantie légale, le client doit contacter Tooth Gems World à contact@toothgemsworld.fr en fournissant une preuve d’achat, une description du problème et, si possible, des photos. L’éligibilité et la solution proposée sont déterminées après analyse du dossier, conformément aux règles légales applicables.
10.4. Rappel
Les garanties légales s’exercent indépendamment de toute garantie commerciale. Elles s’appliquent dans les conditions et limites prévues par la loi (notamment selon la nature du produit, son usage et les circonstances du défaut).
Les formations et produits digitaux proposés sur le site Tooth Gems World sont fournis sous forme d’accès en ligne et/ou de contenus téléchargeables. Les formations constituent uniquement un partage de savoir-faire.
L’accès est en principe illimité (« à vie »), sauf fermeture exceptionnelle de la plateforme ou cas de force majeure. Lorsque la fiche produit le prévoit, un certificat peut être délivré : il est envoyé manuellement (généralement sous environ une semaine) selon les modalités indiquées sur la fiche produit.
Nos formations et certificats ne sont certifiés ni par le gouvernement ni par aucune autre autorité. Ils ne permettent pas à eux seuls de lancer une activité professionnelle. Le client doit effectuer toutes les démarches administratives nécessaires auprès des organismes compétents de son pays/zone d’exercice.
Non-remboursable : les produits digitaux et formations sont non remboursables après achat (et, le cas échéant, après fourniture de l’accès), conformément à la Politique de remboursement.
12.1. Principes généraux
Sauf disposition légale impérative contraire, les produits et services sont fournis « tels quels » et « sous réserve de disponibilité ». Tooth Gems World ne garantit pas l’absence d’interruptions, de délais ou d’erreurs liés au Site ou aux services numériques.
Sauf disposition légale impérative contraire, Tooth Gems World ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme aux IFU/protocoles fabricant, d’une mauvaise mise en œuvre, ou d’un protocole appliqué par le client.
12.2. Clients professionnels (hors DIY)
Le client professionnel reconnaît utiliser les produits, services, contenus et formations sous sa seule responsabilité. Le client professionnel est seul responsable : (i) de son protocole, (ii) des gestes réalisés, (iii) des conditions d’hygiène et de sécurité, (iv) de la compatibilité et de l’adéquation des produits à son usage, (v) du respect des IFU et recommandations du fabricant, (vi) du respect des règles et obligations applicables dans son pays/zone d’exercice.
12.3. Obligation d’assurance (client professionnel)
Le client professionnel s’engage à disposer d’une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée à son activité, couvrant notamment les actes, gestes, protocoles, prestations et risques associés. Tooth Gems World ne fournit aucune garantie commerciale sur les produits. Le matériel professionnel doit être assuré par le client professionnel auprès de son propre assureur.
12.4. Clients particuliers (commande exclusivement DIY)
Les produits DIY sont destinés à un usage esthétique personnel. Le client s’engage à respecter strictement les instructions et recommandations de sécurité figurant sur les fiches produits. Tooth Gems World ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme, d’une mauvaise manipulation, d’un usage détourné ou d’un non-respect des précautions. Cette clause s’applique sous réserve des garanties légales impératives visées à l’article 10.
12.5. Résultats – Tenue – Casse – Usage non conforme
Les résultats, la tenue et la durabilité d’une pose (incluant, sans s’y limiter, la tenue ou la casse d’un bijou après application) dépendent notamment du protocole, du support, de l’environnement, de l’entretien et des conditions de mise en œuvre par le client. En conséquence, Tooth Gems World ne peut garantir un résultat, une tenue ou une durabilité et ne saurait être tenu responsable de la tenue, d’une casse après application, ou de tout dommage résultant d’un protocole inadapté, d’un non-respect des IFU, ou d’un usage non conforme.
12.6. Indemnisation
Le client s’engage à indemniser et garantir Tooth Gems World, ses dirigeants, employés et partenaires contre toute réclamation, demande, dommage, perte, coût ou frais (y compris frais raisonnables d’avocat) résultant : (i) d’un usage non conforme des produits, (ii) d’un non-respect des IFU, (iii) d’un protocole ou geste réalisé par le client, (iv) d’une violation des présentes CGV, ou (v) d’un manquement aux obligations légales/réglementaires du client.
12.7. Limitation de responsabilité
Tooth Gems World ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, immatériels ou consécutifs (perte d’exploitation, perte de chiffre d’affaires, perte de données, etc.). Lorsqu’une responsabilité serait retenue, elle est limitée au montant total de la commande concernée, sauf interdiction légale. Rien dans les présentes CGV ne limite les droits qui ne peuvent être exclus par la loi applicable, notamment en cas de dommage corporel directement causé par un défaut avéré du produit.
Tooth Gems World conserve la propriété des produits vendus jusqu’au paiement intégral du prix (principal, frais et taxes). En cas de défaut de paiement, Tooth Gems World pourra revendiquer les produits, aux frais du client, sans préjudice de toute autre action.
Tous les contenus du Site (textes, visuels, logos, documents, vidéos, formations, etc.) sont protégés. Toute reproduction, distribution, exploitation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Le traitement des données personnelles est réalisé conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le Site.
Tooth Gems World ne saurait être tenu responsable d’un retard, d’une inexécution ou d’une interruption due à un événement de force majeure (incluant notamment : catastrophe naturelle, incendie, grève, pandémie, interruption des réseaux, indisponibilité transporteur, décision administrative, blocage douanier, guerre, émeute, etc.). Les obligations affectées sont suspendues pendant la durée de l’événement.
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort de Paris, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs lorsque la commande est exclusivement DIY.
